Les Contraintes Règlementaires

Acceptance Process, Elections de représentants aux Conseils de Surveillance des FCP, Information sur les risques liés à l’Actionnariat... Vos obligations liées à l'Actionnariat Salarié sont nombreuses.

Lors de l'attribution d'actions gratuites ou de stock-options, vous devez vous assurez que vos salariés ont une pleine compréhension des dispositifs et de leurs incidences fiscales. Chaque attributaire doit d'une part prendre connaissance du règlement de plan et d'autre part exprimer clairement son acceptation. Quelques centaines de courriers d'attribution, de courriers d'acceptation en retour, de relances représentent rapidement une charge de travail importante pour vos équipes.

Après l’attribution, vous devez également suivre la vie du Plan, c'est à dire les mouvements de vos bénéficiaires, les modalités de taxation en fonction des pays dans lesquels s'effectuent les mutations. Lors d'un plan large, les temps de traitement et les risques d'erreurs se trouvent démultipliés.

Dans le cadre de votre Actionnariat Salarié, vous devez mettre à la disposition de vos bénéficiaires un ensemble d’informations sur les plans et les politiques afférentes. Décôte, Taxes, Abondement, Levier, Impositions, Evolutions des cours de bourses… Votre politique de rémunération a besoin d’être comprise pour des raisons règlementaires, en particulier liées aux risques, mais aussi pour permettre sa promotion.

Pourtant les offres peuvent être particulièrement complexes : depuis les profils de risques des fonds, jusqu’à la vulgaration des politiques d’abondements par tranche, la compréhension des offres est un facteur fondamental de la réussite.

 

Solutions

En traitant de façon efficace et outillée l'information sur vos plans, vos obligations peuvent devenir des leviers de promotion de vos opérations. C'est pourquoi ESAShare propose une gamme de produits complète permettant non seulement de gérer vos obligations règlementaires, mais aussi de communiquer sur vos plans.

La mise en place de modules de calculs et de simulations offre un atout essentiel pour assurer une prise en compte des modalités de l’offre et s’avère être un vecteur de promotion efficace ! Nos modules de calculs, issus de l’outil Akkalia, permetent de modéliser tout type d’offres et de réaliser des calculs précis en tenant compte de l’ensemble des paramètres de l’offre (participation, intéressement, abondements, leviers, CSG-CRDS, devises,…)

A posteriori, l’analyse de vos campagnes est indispensable. En sondant vos salariés et/ou vos relais locaux, vous optenez des informations essentielles pour améliorer et vous assurer de l’efficacité de votre politique de rémunération. Nous proposons ainsi la solution RHSurvey, couplée avec l'outil de mailing UMailing, elle permet de gérer pour vous les consolidations des feedbacks et d'analyser la qualité de vos communications.

Les solutions

    • Acceptance

      Solution de gestion de l'acceptance process

    • Akkalia

      Centralisation des souscriptions

    • doVote

      Solution de vote en ligne pour vos élections professionnelles

Dernières Actualités

  • 2 mars 2016

    La CNIL lance une consultation des professionnels et experts du vote électronique

    ESAShare s'associe à la consultation de la CNIL afin d’améliorer la prise en compte de la sécurité dans ses recommandations relatives au vote électronique

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  • 4 décembre 2015

    La Fédération Française de Rugby a confié ses Assemblées Générales à Esashare.

    Les 4 et 5 décembre, ESAShare organisait les votes des résolutions pour les Assemblées Générales de la FFR à Marcoussis.

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  • 30 octobre 2015

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    Depuis le 28 septembre dernier, EsaShare a vue son dossier recevoir une réponse favorable de la commission d’adhésion de la FNTC. 

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